Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)

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De: Florian RAZÉ
chef du service mobilité, aménagement, paysages de la direction régionale de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
représentant de l'Etat
suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
au titre du logement
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000050269787(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Sébastien VIENOT
directeur départemental de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat
titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
au titre de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000049765795(source JORF)
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Elise REGNIER
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
représentante de l'Etat
titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
au titre du logement
Remplace:M. Eric TANAYS
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000049765793(source JORF)
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Fabrice Gravier
chef du service mobilité, aménagement et paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
dans son mandat de représentant de l'Etat suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
au titre du logement
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="2023-11-17"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000048276506(source JORF)
renouvellement
29 Octobre 202329/10/2023
De: Florence HILAIRE
Objet:
directrice générale de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="2023-11-05"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048108023(source JORF)
renouvellement
27 Septembre 202327/09/2023
De: Valérie Roux-Rosier
inspectrice divisionnaire des finances publiques à la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
représentante suppléante de l'Etat désignée par le ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000046503816(source JORF)
nomination
30 Octobre 202230/10/2022
De: Christine GUINARD
chargée de mission au secrétariat général pour les affaires régionales Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé des collectivités territoriales, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000045727180(source JORF)
nomination
30 Avril 202230/04/2022
De: Francis PAREJA
directeur départemental des finances publiques de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Joaquin CESTER
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000043783170(source JORF)
nomination
13 Juillet 202113/07/2021
De: Anne GUILLABERT
chargée de mission au secrétariat général pour les affaires régionales Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042171551(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Françoise NOARS
secrétaire générale aux affaires régionales auprès du préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
membre titulaire
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000042171551(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Xavier CEREZA
directeur départemental des territoires de l'Isère
Objet:
représentant de l'Etat
suppléant
au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Remplace:M. Denis MAGNARD
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038858979(source JORF)
nomination
01 Août 201901/08/2019
De: Eric TANAYS
directeur régional délégué de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
représentant de l'Etat
titulaire
au titre du logement, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Remplace:Mme Françoise NOARS
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000038858979(source JORF)
nomination
01 Août 201901/08/2019
De: Elise REGNIER
directrice départementale des territoires de la Loire
Objet:
représentante de l'Etat
titulaire
au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Remplace:M. Xavier CEREZA
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000038858979(source JORF)
nomination
01 Août 201901/08/2019
De: de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
boe_20190001_0000_0023(source BOAC)
charge
05 Janvier 201905/01/2019
De: Joaquin CESTER
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Thierry CLERGET
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000037582316(source JORF)
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Florence HILAIRE
Objet:
directrice générale de l'établissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="2018-11-05"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037477457(source JORF)
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Alain KERHARO
adjoint au directeur général de l'établissement public foncier de l'Ouest - Rhône-Alpes (EPORA)
Objet:
directeur général de l'établissement public foncier de l'Ouest - Rhône-Alpes (EPORA)
intérimaire
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="2018-03-01"
TERL1804573A(source BODD)
nomination
25 Mars 201825/03/2018
De: Fabrice GRAVIER
chef du service mobilité, aménagement et paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
au titre du logement
suppléant
Remplace:Mme Christine GUINARD
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036115008(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Françoise NOARS
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
au titre du logement
titulaire
Remplace:Mme Isabelle LASMOLLES
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000036115008(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Audrey Charnoz
administratrice des finances publiques adjointe, affectée à la direction départementale des finances publiques de la Loire
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="2017-09-01"
conseil_administration
JORFTEXT000035409014(source JORF)
nomination
12 Août 201712/08/2017
De: Thierry Clerget
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Loire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Hervé Le Floc'h-Louboutin
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000035409014(source JORF)
nomination
12 Août 201712/08/2017
De: Jean Guillet
Objet:
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_fin="2019-04-17"
JORFTEXT000034503594(source JORF)
renouvellement
28 Avril 201728/04/2017
De: Christine GUINARD
chef du service habitat, construction, ville durable
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest - Rhône-Alpes (EPORA)
au titre du logement
suppléante
Remplace:M. Fabien DUPREZ
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000032824356(source JORF)
nomination
02 Juillet 201602/07/2016
De: Fabien Duprez
chef du service Mobilité aménagement paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre du logement
suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000032155073(source JORF)
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Denis Magnard
secrétaire général à la direction départementale des territoires de la Loire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000032155073(source JORF)
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: François-Xavier Cereza
directeur départemental des territoires de la Loire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000032155073(source JORF)
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Isabelle Lasmoles
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre du logement
titulaire
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000032155073(source JORF)
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Patrick Vargiu
administrateur des finances publiques au sein de la direction régionale des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de l'Ouest Rhône-Alpes
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000029263522(source JORF)
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Hervé Le Floc'h-Louboutin
directeur régional des finances publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de l'Ouest Rhône-Alpes
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000029263522(source JORF)
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Anne GUILLABERT
chargée de mission au secrétariat général pour les affaires régionales Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029123431(source JORF)
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Guy LEVI
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
membre titulaire
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
conseil_administration
JORFTEXT000029123431(source JORF)
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Jean GUILLET
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Remplace:M. Stéphane MUZICA
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
JORFTEXT000021869368(source JORF)
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-François Lavoisier
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable auprès de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000609205(source JORF)
détachement
15 Août 200615/08/2006
De: Muzika (Stéphan)
Objet:
directeur de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes. »
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
JORFTEXT000000196489(source JORF)
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du
26 mai 1955
sur l'Etablissement public foncier de l'
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
JORFTEXT000000196817(source JORF)
charge
21 Avril 199921/04/1999
De: Musika (Stéphan)
Objet:
directeur de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000392160(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Colombier (Catherine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
JORFTEXT000000557977(source JORF)
nomination
07 Janvier 199907/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.